Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meubl'affaires
Jean-Pierre GATTI

Numéro de dépôt :
3795872
Date de dépôt :
08/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2021
Meubl\'affaires de Jean-Pierre GATTI

Présentation de la marque Meubl'affaires

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2011 par Jean-Pierre GATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Meubl'affaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Jean-Pierre GATTI domicilié(e) 23 Route du Périmètre - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GATTI domicilié(e) 23 Route du Périmètre - 74000 - ANNECY - France.

La marque Meubl'affaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meubl'affaires est expirée depuis le 8 janvier 2021.

Jean-Pierre GATTI a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN YOUR SCREEN , CATEYGA , CATEYGA , GROUPE AVANTAGES IMMOBILIER , ACHETIMMO , ACCES (Antiseptic and Cleaning Concept for Efficient Screens) , AVANTAGES IMMOBILIER , Groupe ACHETIMMO


Jean-Pierre GATTI - 23 Route du Périmètre - 74000 - ANNECY - France


Jean-Pierre GATTI - 23 Route du Périmètre - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.